Quelques priorités d’actions vues par la section CFDT du Cirad

La CFDT du Cirad souhaite que les sujets suivants soient rapidement discutés et fassent l’objet de décisions et actions de la part de la Direction Générale.

Outre les Négociations Annuelles Obligatoires qui n’ont toujours pas commencé, la CFDT s’inquiète de l’érosion du pouvoir d’achat malgré les discours optimistes de la Direction Générale. Les négociations sur la mise en place d’une convention unique sont toujours au point mort. En plus de la perte régulière d’emplois, la CFDT se préoccupe du vieillissement de la population Cirad sans qu’une stratégie de l’emploi et du renouvellement des compétences n’émerge des commissions ad-hoc. La CFDT s’inquiète depuis un certain temps du peu de considération de la direction pour un vrai dialogue social : l’accord Égalité professionnelle, récemment signé, l’a été sans prise en compte de nos principales demandes. La Direction s’en félicite, pas nous ! Cet accord est vide de mesures efficientes et reste très en deçà des enjeux comme le souligne le Comité d’Entreprise. Dans le même ordre d’idée, la CFDT regrette que le plan d’action Risques Psycho-Sociaux (RPS) présenté aux salariés ait si peu de contenu, ayant sans doute peu d’impact sur le mal-être des agents. Enfin, l’absence d’organigrammes fonctionnels dans les DGD empêche un fonctionnement optimal de la maison.

Par ailleurs, notre organisation syndicale demande que la Direction Générale prenne très rapidement en main les trois chantiers prioritaires suivants :

Évaluation individuelle quadriennale

Le deuxième tour de l’EIQ ne peut être identique au premier, le nouveau dossier devra forcément prendre en compte :

  • Le fait que le bilan de l’évolution de la carrière de l’agent ne portera plus sur l’ensemble de sa carrière mais sur les 4 années passées
  • Que le salarié a eu un « conseil » et qu’il aura réagi (ou pas) par rapport à son contenu
  • Que le premier dossier comportait des insuffisances, des approximations, des lacunes dans les éléments à fournir à la commission (organigramme de l’UR/service et position de l’agent par rapport à l’organigramme etc)
  • Que les commissions et leurs présidents ont émis des suggestions pertinentes sur la façon dont les dossiers pourraient être améliorés dont il est important de tenir compte.

Or les récents courriels envoyés aux agents soumis à la deuxième vague ne comportent aucune information sur l’évolution de l’EIQ, sa position dans l’ensemble de l’évaluation au CIRAD ni sur les améliorations apportées au dossier à préparer par les agents. Ni les OS, ni le CE, ni la commission de suivi de l’EIQ n’ont eu de document faisant le bilan de la première vague et de ce que sera la nouvelle vague. Une nouvelle vague d’EIQ sur la base d’un document non revu s’apparente à la mise en place d’une EIQ comme une « formalité administrative » qui ne saurait motiver les agents à préparer des dossiers de qualité. Il n’est pas acceptable que l’on fasse perdre du temps aux agents, aux membres des commissions et que l’on consacre des sommes non négligeables à quelque chose qui sera ressenti et traité comme une formalité.

Par ailleurs, il est souhaitable que l’EIQ soit dans la continuité de l’évaluation des collectifs par l’AERES afin que les agents puissent réellement être conseillés dans une perspective durable. Nous demandons que soient explicités les rôles respectifs des différentes procédures d’évaluation (EIQ, AERES et EA) et que leur articulation soit systématiquement mise en œuvre.

Nous attendons donc un vrai bilan, quantitatif et qualitatif, et le nouveau dossier qui en découlera avec son mode d’emploi, avant toute nouvelle vague d’EIQ. La CFDT demande que les UR ayant reçu l’ancienne version soient averties du changement et que le nouveau dossier soit présenté aux OS avant d’être envoyé aux agents.

Un statut pour les représentants du personnel

Avant chaque échéance électorale, à la demande des organisations syndicales, la direction nous invite à négocier sur le statut de l’élu au Cirad.

Après chaque échéance électorale, la négociation sur le statut de l’élu est enterrée jusqu’à la prochaine fois. Il est indiqué dans le plan d’action RPS (risques psychosociaux) présenté il y a quelques jours par la DRH que les élus doivent être reconnus par leur hiérarchie, et que leur engagement soit pris en compte dans leur déroulement de carrière

Les agents élus participent pleinement au bon fonctionnement de l’entreprise et veillent à construire une entreprise équilibrée et équitable. Direction et OS ont réellement besoin que cette négociation aboutisse dans les plus brefs délais. La CFDT souhaite que la négociation soit au plus vite reprise.

Une exigence de transparence des avis de postes en mobilité interne

Depuis quelques temps, on assiste au Cirad à une annonce de nouvelles nominations à des postes de responsabilité sans qu’aucune information et mise en transparence préalable n’aient été effectuées. Certaines fonctions sont également annoncées sans qu’elles n’existent au Cirad (par exemple, la fonction de Superviseur…).

Les plus récentes : Directeur Persyst + Dir Persyst adjoint + Adjoint au Dir Persyst + DRLR adjoint. A venir : Valo Antilles et bien d’autres…

Cette façon de procéder nous démarque des standards d’organismes comparables, nationaux comme internationaux. Elle s’éloigne de la démarche qualité tant mise en avant au Cirad (jusqu’au calcul de la prime d’intéressement…). Elle pose des problèmes de déontologie voire d’éthique. Elle ne correspond à aucune méthode moderne et juste de gestion des Ressources Humaines. Elle crée des suspicions de favoritisme. Elle ne permet pas de détecter des talents et des compétences parfois méconnus. Elle réduit la légitimité des arbitrages que les responsables doivent réaliser, alors même que les ambitions affichées par le Cirad dans sa vision stratégique renforceront le besoin d’arbitrer entre des objectifs nombreux et potentiellement contradictoires

L’expérience passée montre que, lorsqu’il y a ouverture de poste en transparence, de nouveaux venus, a priori non identifiés, se sont déjà révélés.

Ce n’est pas une mise en cause des personnes récemment nommées mais un désaccord de principe sur ces règles de gestion des RH et de nomination des responsables éloignées de celles qu’on est en droit d’attendre d’un établissement public français.

Il en est de même pour les avancements d’échelon accéléré. La CFDT considère qu’il s’agit bien d’un acte de management et ne souhaite pas sa remise en question. En revanche la CFDT exige qu’un bilan public, identique aux campagnes d’avancements au choix soit produit chaque année.

 

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Le conseil scientifique a bien lu la première version… la preuve !

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Compétitivité emploi

Des mesures dangereuses et injustes

Communiqué de la Confédération :

Le président de la République a annoncé hier quatre séries de mesures censées favoriser l’emploi et la compétitivité. La CFDT juge ces mesures inefficaces, précipitées et injustes. Elle réaffirme son opposition à l’augmentation de la TVA qui aura pour conséquence une détérioration du pouvoir d’achat des salariés les plus modestes et des classes moyennes.

La baisse des charges patronales est un cadeau de 13 milliards pour les entreprises payé par tous les consommateurs (et pas seulement sur les produits importés), sans aucune garantie sur la compensation opérée pour la politique familiale. Sans garantie non plus sur le fait que les entreprises utilisent cette baisse des charges pour diminuer leurs prix de production ou augmenter les salaires… Le choix effectué par le gouvernement est injuste pour les salariés et dangereux pour la croissance.

La CFDT prend acte que le président saisit les partenaires sociaux sur les accords compétitivité emploi. Elle demande que syndicats et patronat aient le temps de négocier sans précipitation. La compétitivité ne peut se réduire à une approche uniquement du temps et du coût du travail, sans protection pour les salariés. Il est hors de question, pour la CFDT, de remettre en cause les 35 heures comme durée légale du travail.

La CFDT partage le souci du développement de l’alternance et de l’engagement des entreprises dans ce domaine. Il serait illusoire de croire qu’une taxation supplémentaire ou le relèvement de l’objectif de 4 à 5 % suffira. Les 4 % sont déjà loin d’être atteints, notamment dans les fonctions publiques pour lesquelles la CFDT réclame un engagement dans le développement de l’alternance. Ces annonces illustrent un manque de constance dans l’objectif poursuivi.

Sur le logement, l’augmentation de 30 % du coefficient d’occupation des sols (COS) ne résoudra pas véritablement la pénurie de logements et ne jugulera pas la hausse des loyers. Pour la CFDT, la hausse des loyers devrait être encadrée.

Dans son intervention, le président de la République n’a pas apporté de réponses convaincantes. Elles ne peuvent se construire que par le dialogue social dans un souci de justice sociale.

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TVA sociale

La CFDT est opposée à l’augmentation de la TVA

Communiqué de la Confédération :

A la suite du sommet social et avant la décision du président de la République, la CFDT tient à rappeler qu’elle est opposée au transfert partiel de cotisations patronales sur de la TVA, qui aurait pour conséquence une détérioration du pouvoir d’achat des salariés les plus modestes est des classes moyennes.

Pour améliorer la compétitivité des entreprises, la CFDT a fait une proposition concrète de transfert important d’une partie du financement de la protection sociale financée par le travail sur la CSG, avec une compensation intégrale pour les salariés afin de maintenir leur pouvoir d’achat.

La CFDT estime que le débat sur les accords compétitivité emploi ne peut être réglé par une disposition législative simple sur le temps de travail.

Comme le prévoit la loi sur le dialogue social de janvier 2007, ce sujet doit être mis à l’ordre du jour d’une négociation sociale entre les syndicats et le patronat. Il ne peut en aucun cas se réduire au temps de travail, mais doit aborder les problèmes de gouvernance d’entreprise, de partage des richesses et d’investissement en recherche et développement.

Pour la CFDT, on ne peut pas traiter le problème de la compétitivité par le petit bout de la lorgnette et à la va-vite avec des mesures plus dangereuses qu’efficaces.

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2012 Alerte Orange


Bonne fin d’année à tous

 

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Journée d’action du 13/12/2011

Il est inacceptable que l’immense majorité des salariés, retraités et privés d’emploi, soient traités aujourd’hui de tricheurs et de voleurs par le gouvernement. Le Medef et lui sont les seuls responsables de la dette publique, qui n’est pas due à un excès de dépenses mais à un manque de recettes.

C’est à grands coups de cadeaux fiscaux aux plus riches et d’exonérations fiscales et sociales aux plus grandes entreprises que le gouvernement a creusé la dette qu’il compte faire payer aujourd’hui à plus de 80 % par les salariés.

LE 13 DECEMBRE 2011 DANS L’ HERAULT SOUS TOUTES LES FORMES : REFUSONS L’AUSTERITE !

A MONTPELLIER  RASSEMBLEMENT DEVANT LA CPAM DE MONTPELLIER (29 cours Gambetta) ENTRE 10 H ET 14 H

PRISE DE PAROLE A 11H , TRACTAGE ET CASSE-CROUTE JUSQU’À 14H

Vous trouverez ci-après jointe le tract de l’intersyndicale de l’Hérault.

Intersyndicale 34 du 13 déc

SOYONS NOMBREUX POUR CETTE DERNIERE MOBILISATION DE L’ANNEE QUI EN ANNONCE BIEN D’AUTRES

 

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Remplacement au CHS CT à Montpellier

Serge Sabadie étant parti en retraite,  son poste au CHS CT était libre. Une élection partielle était donc nécessaire pour le remplacer ; elle a eu lieu hier. Les membres de la commission de site et les délégués du personnel de Montpellier ont élu Claire Chevassus Rosset par 11 voix sur 13 votants. Félicitations et au boulot !

Claire connaît déjà le CHS CT car elle a été secrétaire de cette instance il y a quelques années.

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RGPP – Communiqué du comité d’entreprise au Conseil d’administration du Cirad

COMMUNIQUE DU COMITE D’ENTREPRISE
Au Conseil d’Administration du Cirad
Paris – 19 octobre 2011

 

Mesdames, Messieurs les administrateurs,
Monsieur Le Président Directeur Général,

En ma qualité de secrétaire du comité d’entreprise, je fais lecture d’un communiqué dont le but est de vous interpeller sur les menaces qui pèsent sur notre Etablissement.

La mission d’audit portant sur la révision générale des politiques publiques (RGPP) sur les services support est passée au Cirad début 2011. Sa principale recommandation est la réduction de 10 % des postes des services support au Cirad! Elle concerne :

  • la direction des ressources humaines (DRH) ;
  • la direction de la comptabilité et des affaires financières (DCAF) ;
  • la direction technique des aménagements et de la maintenance (DITAM) ;
  • la direction aux systèmes d’information (DSI).

Tous les services sont touchés, certains perdant jusqu’à 15 % des postes !

Les recommandations de cette mission répondent à la commande exigée par le gouvernement et non pas à une étude approfondie et sérieuse des informations données par la direction générale, comme en témoignent les approximations et les erreurs grossières contenues dans ce rapport où le CIRAD a été, pour l’exercice, découpé en sous-ensembles ignorant complètement le collectif : SUPPORT / APPUI / RECHERCHE.

Le travailler plus, avec moins de budget et moins de postes, est en route !

Pour nous retirer 10% des postes dans les services, nous devrons accepter :

  • Toujours PLUS de mutualisation avec les autres instituts de recherche avec MOINS de postes pour les activités d’appui chargées de son exécution.
  • Toujours PLUS de polyvalence et MOINS de formation des agents pour l’assurer.
  • Toujours PLUS d’externalisation des tâches à payer avec NOS ressources propres.
  • De MOINS en MOINS de temps consacré par les chercheurs à leur vrai métier, la recherche, pour pallier le déficit en agents des services support.

Enfin, la mission d’audit recommande l’étude de la délocalisation du siège parisien à Montpellier, au mépris de toute considération pour les personnels concernés et pour le travail qu’ils fournissent. De même, elle ignore l’intérêt de cette proximité géographique pour les relations avec les autres institutions parisiennes, dont l’Inra ou les tutelles.

Aussi, le comité d’entreprise et les organisations syndicales appellent tous les salariés du Cirad, à tous les niveaux hiérarchiques, à ne plus fournir de données à la RGPP.

Le comité d’entreprise et les organisations syndicales dénoncent unanimement le mépris dont fait preuve le gouvernement envers les organismes de recherche et leurs agents.

Marie-Catherine SABOY
Secrétaire du 11e Comité d’Entreprise

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Du bio au Cirad, phase 1

Chercheurs Label Rouge

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Mi-temps thérapeutique après accident du travail et prime d’intéressement

La Direction cède aux arguments juridiques et décide de régulariser la situation d’un agent

Extrait de la question d’un délégué du personnel sur la prime d’intéressement collective d’un agent en situation de temps partiel thérapeutique suite à un accident du travail

« Suite à un accident du travail (…)  sur le site du siège social, un agent du CIRAD a d’abord été contraint à plusieurs mois d’arrêt de travail, puis il a pu reprendre son activité professionnelle à temps partiel thérapeutique (mi-temps). (…) Or, le montant de sa « prime d’intéressement collective au titre de l’année 2010 », prime qui lui a été notifiée par la Direction des ressources humaines (DRH) en date du 24 juin 2011, ne s’élève qu’à 429,36 euros (au lieu de 704,56 euros, qui est la norme pour 2010), alors même que cette notification fait état d’un nombre de jours d’absences en 2010 égal à zéro.

« Une première démarche effectuée directement par cet agent le 1er juillet 2011 auprès de la Direction a consisté à faire ressortir certains termes d’une note du président directeur général (…) en date du 23 juin 2011 (« Nous vous rappelons que sont assimilés au temps de travail : les absences pour accidents du travail (…) » (…) et à observer que sa prime (…) ne saurait donc être proratée puisque son statut 2010 a été lié tout au long de l’année à un accident du travail (…).

« Une première explication fournie par la Direction le 11 juillet 2011 disait en substance que « les jours d’absences  n’ont pas été décomptées puisqu’il s’agissait d’une absence liée à un accident du travail. En revanche, le temps partiel thérapeutique est une reprise de travail et n’est plus considéré comme une absence (…). Le nombre d’heures mensuel correspond donc à la durée du travail effectué, et ce quel que soit l’origine du temps partiel thérapeutique ».

« Il s’avère que tant la législation que la jurisprudence vont à l’encontre de cette explication de la Direction ». Et le délégué du personnel de faire état notamment d’un récent Arrêt de la Cour de cassation, Chambre sociale, audience publique du 16 juin 2011 (n° de pourvoi 08-44.616) : « Il résulte de l’article L. 3314-5 du Code de travail que les périodes de suspension du contrat de travail consécutives à un accident du travail sont assimilées, sans limitation de durée, à des périodes de présence ; il en est de même pour les périodes non travaillées dans le cadre d’un travail à temps partiel thérapeutique consécutif à un accident du travail. En l’espèce, pour le calcul des primes d’intéressement d’un salarié, l’employeur ne devait pas appliquer de prorata pendant toute sa durée d’absence pour accident du travail reconnu par la Sécurité sociale ».

« Question (…) : les textes législatifs et de jurisprudence étant on ne peut plus clairs, la Direction peut-elle régulariser la situation de cet agent en le rétablissant dans tous ses droits et en lui faisant bénéficier, rétroactivement, du montant intégral de sa prime d’intéressement pour l’année 2010 ?

Intégralité de la réponse officielle de la Direction (le 12 septembre 2011, par messagerie, au sortir de la réunion mensuelle des délégués du personnel du même jour) :

« La Direction régularisera la situation de l’agent en application de la législation et de la jurisprudence récente rappelées par les délégués du personnel. La Direction indique, après recherche, qu’aucun autre agent ne s’est trouvé, en 2010, dans la situation évoquée par les délégués du personnel et qu’à l’avenir le calcul de l’intéressement tiendra compte de cette jurisprudence

Benoît Catrisse, rue Scheffer, téléphone : 2020 – Christian Delpech, rue Scheffer, tél : 2017 – Françoise Gérard, Jardin tropical, tél : 7339 – Eric Monnet, Jardin tropical, tél : 7260 – Nathalie Robinet, rue Scheffer, tél : 2016

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